Droits et devoirs de l'utilisateur du foyer

Dans la tartine 41, nous vous présentions un projet des droits et devoirs de l'utilisateur au foyer. Celui-ci était en effet né de l'étrange et miraculeuse collaboration entre BdE et RF, mais n'était qu'un projet. Nous vous présentons ici la version finale qui a été accepté par l'administration.

Le BdE

Article 1 (Droits de l'utilisateur)

- Le foyer est le lieu de réunion des adhérents de l'AEENSL. Il est ouvert en permanence au cours de l'année scolaire. En cas d'évènements exceptionnels le président de l'AEENSL pourra décider de le fermer. Il est situé au niveau -1 de l'école, à proximité du parking et des locaux du service technique.

- Il est mis à la disposition de l'AEENSL par la Direction de l'Ecole comme le stipule la convention signée le 16 octobre 1989.

- Tout adhérent de l'AEENSL peut y accéder et y consommer boissons ou sucreries pourvu qu'il accepte et se conforme au présent texte.

- Durant les périodes de fermeture de l'Ecole prévues au règlement intérieur, si aucun responsable foyer n'est présent, le foyer est fermé.

Article 2 (Respect du lieu et du matériel)

- L'utilisateur du foyer s'engage à respecter le lieu ainsi que le matériel qui s'y trouve. Il ne s'agit pas seulement de ne pas provoquer de détériorations, mais aussi de s'efforcer de maintenir le foyer dans un bon état de propreté et de rangement.

- L'auteur de détériorations sera tenu de réparer et le cas échéant de rembourser les dégâts. S'il se soustrait à cette obligation ou si la faute est jugée grave par les responsables du foyer ou par le bureau de l'association, ces derniers pourront prononcer son exclusion temporaire ou définitive de l'AEENSL et du foyer. Les responsables du foyer et le bureau de l'association se réservent aussi la possibilité d'informer l'administration de la dégradation s'ils le jugent nécessaire.

- Toute dégradation volontaire ou involontaire des biens de l'Ecole devra être portée à la connaissance du secrétariat général qui se chargera de faire un état des lieux avec le président de l'AEENSL et un des responsables foyer.

- Toute personne qui constate une dégradation est invitée à en informer les responsables du foyer et le bureau de l'association au plus vite.

- Un état des lieux sera fait annuellement avec le service technique sur demande de celui-ci en présence au minimum du président de l'AEENSL et d'un responsable foyer.

Article 3 (Réserve d'argent)

- Un système de réserve d'argent est à la disponibilité de ceux qui souhaitent éviter de payer leurs consommations en liquide. Un utilisateur qui souhaite en ouvrir une devra fournir un dépôt de garantie de 80\euro au trésorier de l'AEENSL. À la fin de l'année scolaire, la réserve sera marquée comme inactive et l'utilisateur renouvellera le dépôt pour la réactiver.

- L'utilisateur ne doit jamais être débiteur, et le cas échéant toute mesure jugée appropriée par les responsables du foyer pourra être prise.

- À la fin de l'année, les dépôts de garantie des utilisateurs débiteurs seront encaissés et transférés sur leur réserve.

Article 4 (Consommation)

- Le tarif des consommations (boissons et sucreries) est affiché à proximité du bar. Chacun est tenu de payer ce qu'il consomme, soit en liquide dans la caisse prévue à cet effet, soit en débitant sa réserve d'argent.

- Les boissons sans alcool sont disponibles en libre service à tout moment de la journée et de la nuit.

- Les boissons alcoolisées dont l'autorisation de vente est prévue par la licence II sont disponibles à partir de 17h45 et jusqu'au départ du dernier responsable foyer (au plus tard 2h) du lundi au vendredi et à partir de 13h le jeudi. Elles seront rendues physiquement inaccessibles le reste de la journée. Au cours du week-end, elles seront disponibles en présence d'un responsable foyer.

- Chacun est tenu de ramener les bouteilles consignées dans les caisses prévues à cet effet, et de jeter les autres dans la poubelle réservée au verre.

- Lors des manifestations conviviales ou soirées organisées, l'accès aux boissons alcoolisées est autorisé jusqu'au départ du responsable de la manifestation. Les boissons ne seront pas en libre service, mais servies par les organisateurs (dont la liste sera disponible auprès de l'AEENSL).


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